Un risque aggravé désigne une situation dans laquelle le niveau de risque présenté par un assuré est supérieur à la moyenne, telle qu’elle est habituellement acceptée par l’assureur.
Cette aggravation peut être liée à l’état de santé, à l’activité professionnelle, au comportement, à l’environnement ou à l’historique de sinistres.
En présence d’un risque aggravé, l’assureur peut adapter les conditions du contrat afin de tenir compte de cette exposition accrue.
À quoi correspond concrètement un risque aggravé ?
Le risque est considéré comme aggravé lorsqu’un élément augmente :
- la probabilité de survenance d’un sinistre,
- ou la gravité financière des conséquences en cas de sinistre.
Il ne s’agit pas d’un refus automatique d’assurance, mais d’un déséquilibre potentiel entre le risque présenté et les conditions standard du contrat.
Les principales causes de risque aggravé
En assurance santé et prévoyance
Le risque aggravé peut être lié à :
- une maladie chronique ou antérieure,
- un antécédent médical lourd,
- un handicap ou une invalidité,
- certaines habitudes de vie (tabac, alcool),
- la pratique de sports à risques.
En assurance emprunteur
Un emprunteur peut être considéré à risque aggravé en raison de :
- problèmes de santé passés ou en cours,
- profession exposée (forces de l’ordre, BTP, transport),
- âge élevé au moment de la souscription.
En assurance auto
Le risque aggravé concerne notamment :
- un historique d’accidents responsables,
- un coefficient bonus-malus défavorable,
- une résiliation pour non-paiement ou sinistre,
- l’usage intensif ou professionnel du véhicule.
En assurance habitation
Un logement peut présenter un risque aggravé en raison :
- d’une localisation exposée (inondations, cambriolages),
- d’un défaut de sécurité,
- d’un usage non conforme (activité professionnelle non déclarée).
En assurance professionnelle
Le risque aggravé dépend souvent :
- de l’activité exercée,
- de l’environnement de travail,
- des matériels utilisés,
- de l’historique de sinistres de l’entreprise.
Conséquences d’un risque aggravé sur le contrat
Lorsqu’un risque est jugé aggravé, l’assureur peut décider :
- d’appliquer une surprime,
- d’introduire des exclusions de garantie,
- de prévoir des franchises plus élevées,
- de limiter certains plafonds d’indemnisation,
- ou, dans certains cas, de refuser la souscription.
Ces mesures visent à rétablir l’équilibre entre le risque et la cotisation.
Risque aggravé et obligation de déclaration
L’assuré a l’obligation de déclarer sincèrement toute aggravation du risque, que ce soit lors de la souscription ou en cours de contrat.
Une aggravation non déclarée peut entraîner :
- une réduction d’indemnisation,
- un refus de prise en charge,
- la nullité du contrat,
- une résiliation par l’assureur.
La transparence est donc essentielle pour conserver une couverture valide.
Exemple concret de risque aggravé
Un assuré souscrit une assurance habitation pour un logement à usage d’habitation classique.
Il transforme ensuite une partie du logement en atelier professionnel sans en informer l’assureur.
En cas de sinistre, cette modification peut être considérée comme une aggravation du risque non déclarée, entraînant une réduction ou un refus d’indemnisation.
Peut-on être assuré malgré un risque aggravé ?
Oui, dans de nombreux cas.
Il existe :
- des contrats adaptés aux profils à risque,
- des assureurs spécialisés,
- des dispositifs légaux facilitant l’accès à l’assurance (notamment en assurance emprunteur).
Un risque aggravé nécessite souvent une analyse personnalisée, plutôt qu’un contrat standard.
Bonnes pratiques face à un risque aggravé
- Déclarer toute situation pouvant modifier le risque.
- Comparer plusieurs offres, y compris spécialisées.
- Étudier attentivement les exclusions et franchises.
- Demander des explications écrites sur les décisions de l’assureur.
- Se faire accompagner par un professionnel de l’assurance.
Ces démarches permettent souvent d’obtenir une solution adaptée malgré un profil à risque.
Questions fréquentes sur le risque aggravé
Un risque aggravé entraîne-t-il systématiquement une surprime ?
Non. Tout dépend du niveau d’aggravation et du type de contrat.
Un risque aggravé peut-il évoluer ?
Oui. Une amélioration de la situation peut conduire à une révision des conditions.
Un risque aggravé est-il toujours médical ?
Non. Il peut être lié à la profession, au comportement, au bien assuré ou à l’environnement.
Peut-on contester une qualification de risque aggravé ?
Oui, en fournissant des éléments complémentaires ou actualisés.
À retenir
Le risque aggravé correspond à une exposition supérieure à la moyenne, analysée par l’assureur.
Il n’exclut pas automatiquement l’assurance, mais entraîne souvent des conditions adaptées.
Une déclaration transparente et une bonne compréhension du contrat sont essentielles pour éviter tout litige.